Que votre soit Afin de la performance, Afin de gerer une souffrance au article ou en raison de problematiques personnelles, De surcroit en plus de salaries usent de produits stupefiants.

Que risque un salarie qui prend de la drogue sur son lieu d’embauche ou qui vient bosser aussi que c’est deja sous l’emprise de substances illicites ? Que va Realiser l’employeur ?

Reglementer la consommation de drogue au projet

Il va i?tre utile de rappeler que tout employeur a l’obligation de proteger la sante physique et mentale des salaries. Or, il va i?tre indeniable que la consommation de drogue avec un collaborateur va etre dangereuse, tant pour lui-meme que Afin de nos autres salaries.

Le Code du boulot ne inclut aucune disposition specifique relative a J’ai consommation de drogues par un salarie. Pour autant, toute possession, consommation ou trafic de stupefiants sont interdits et reprimandes par la loi (article 222-34 du Code penal). Un employeur ne pourra donc pas tolerer qu’un des salaries adopte un comportement penalement reprehensible dans le entreprise.

Bon a savoir : prevu via les ordonnances de 2017 dans le renforcement du dialogue social et J’ai securisation des relations d’embauche, 1 Code du boulot numerique a ete instaure en janvier 2020. Ce service, propose par le ministere du Travail, permet de faciliter l’acces au Code du article avec des outils et ressources Afin de les salaries et employeurs : reponses personnalisees aux questions des usagers, calculs de droits, modeles de documents, articles du Code du boulot et documents conventionnels, etc.

L’employeur a donc tout interet a rappeler, au reglement interieur de l’entreprise, que l’introduction et la consommation de telles substances illicites seront interdites, tout en fixant nos sanctions disciplinaires qu’encourent des salaries en cas de violation de telles dispositions.

Cela reste egalement a preciser que les consequences des pratiques addictives, dont la consommation de drogue fera part, doivent etre evaluees et prevenues dans une entreprise (article L. 4121-3 du Code du boulot). Effectivement, elles doivent etre prises en compte au sein d’ l’evaluation des risques et etre integree, la situation echeant, au document unique d’evaluation des risques (DUER).

L’entreprise devra donc egalement adopter une demarche preventive en mettant en ?uvre des mesures telles que :

• former et informer l’ensemble des salaries en associant a une telle demarche le CHSCT et J’ai medecine du article ;
• sensibiliser des managers et responsables hierarchiques.

Lorsque l’employeur a votre doute quant a Notre consommation d’un des salaries, il est en mesure de demander au medecin du projet un examen medical afin que soit verifiee l’aptitude de l’interesse a occuper le poste de travail (article R. 4624-34 du Code du projet).

Aussi, si cela est necessaire, tout salarie devra etre retire de tout danger.

Consommation de drogue au bricolage et faute professionnelle

L’usage de bijoux stupefiants, quels qu’ils soient, aux temps et lieu d’embauche, constitue une faute professionnelle que l’employeur est en mesure de, en raison de son pouvoir de direction, sanctionner.

Si le salarie reconnait consommer de la drogue concernant le lieu de travail, l’employeur pourra alors envisager de prononcer a le encontre une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement. Dans le contexte contraire, c’est-a-dire si l’employeur ne pourra pas formellement prouver que son collaborateur vient travailler sous l’emprise d’articles stupefiants ou que celui-ci en consomme pendant ses heures d’embauche, aussi aucune sanction ne peut etre envisagee.

Exemple : la Cour de cassation a eu l’opportunite de valider le licenciement Afin de faute grave de salaries qui avaient ete surpris en train de fumer du cannabis dans la salle de pause (Cass. soc., 1er juillet 2008, n° 07-40.053). Dans votre affaire, le salarie reconnaissait les faits. S’il avait nie, l’employeur aurait difficilement pu prouver que celui-ci s’agissait de cannabis et n’aurait donc jamais pu prononcer le licenciement. En effet, si un doute subsiste, il profite au salarie (article L. 1235-1 du Code du bricolage).

Qu’en est-il si le salarie a consomme en drogue chez lui mais qu’il vient sous son emprise au projet ? Pour que l’employeur puisse prendre une mesure disciplinaire, il faut que l’usage de drogue ait une incidence concernant le bon fonctionnement de l’entreprise.

S’il met en danger autrui (un client, un nouvelle salarie, un visiteur…), alors il va etre licencie, y compris Afin de faute i  fond.

Exemple : nos Hauts juges ont deja eu l’occasion de valider le licenciement tout d’un steward qui avait consomme des drogues dures pendant ses escales entre deux vols et qui se trouvant sous l’influence de produits stupefiants pendant l’exercice des fonctions, n’avait nullement respecte nos obligations prevues par le contrat d’embauche et avait fait courir un risque aux passagers (Cass. soc., 27 mars 2012, n° 10-19.915).

Mais alors, De quelle fai§on prouver qu’un salarie a fera usage de bijoux stupefiants ?

Test salivaire et drogue au boulot

Dans sa decision du 5 decembre 2016, le Conseil d’Etat rend possible ma pratique tout d’un test salivaire, mais pas de facon totale (Conseil d’Etat, decision n° 394178 du 5 decembre 2016).

Bon a savoir : le test salivaire de detection immediate d’articles stupefiants a pour seul objet de reveler, par Une analyse instantanee, l’existence d’une consommation recente de substance stupefiante.

Selon la Haute juridiction, la realisation d’un tel test ne revet gui?re le caractere d’un examen de biologie medicale et ne necessite donc nullement l’intervention d’un medecin.

Ainsi, la pratique d’un test salivaire par un manager ou votre superieur hierarchique ou toute nouvelle personne habilitee dans l’entreprise, des lorsqu’elle est tenue via le secret professionnel, surtout quant au rendu du test, reste autorisee.

Neanmoins, la plupart strictes conditions doivent imperativement etre respectees :

• la realisation d’un test salivaire doit etre prevue via le reglement interieur de l’entreprise,
• le salarie devra autoriser la commode du test,
• les modalites du controle sont obligatoirement justifiees par la nature en tache a accomplir et doivent etre proportionnees au but recherche tout en ne portant aucune atteinte disproportionnee aux droits et libertes individuelles et collectives,
• la realisation du test devra etre reservee a quelques categories de salaries Afin de qui l’emprise une drogue entraine 1 danger particulierement eleve concernant le collaborateur ou les tiers,
• le webmaster realisant le test doit etre tenu au secret professionnel,
• si le test s’avere positif, le salarie doit i?tre capable de jouir d’une faculte d’avoir une contre expertise medicale aux frais de la compagnie Il doit donc avoir l’opportunite de contester le test.

Si toutes ces conditions sont reunies et s’il debouche via un service positif, on va pouvoir envisager une sanction disciplinaire du salarie pouvant aller jusqu’au licenciement, si ca cree un abonnement Alt.com trouble caracterise au sein de la compagnie.

De ce fait, si ce thi?me d’la drogue au projet est un thi?me reellement sensible, les employeurs disposent de revenus de prevention et d’action. Quant au salarie qui se risque a se servir de des produits stupefiants, il risque gros !